3- Activité

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Le cabinet Accord et Vous, sous la nomination d'Alice GIRARD est en statut d'entreprise individuelle non soumise à la TVA.

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
Non renseigné

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

Conditions générales de vente (CGV) : voir onglet spécifique sur le site

4- Site web

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Site web développé et réalisé par Alice GIRARD à l'adresse suivante : https://www;psy-sophrologie-aube@gmail.com

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5- Hébergement

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• Wix 

• Wix Online Platform Limited 

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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Déclaration CNIL

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Ce site est dispensé auprés de la CNIL en vertu de la délibération 

n°2006-138 du 09/05/2006.

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Accessibilité

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Le site www.psy-sophrologie-aube.com est accessible 24h/24h, 7j sur 7j sauf interruption programmée ou non. Le cas échéant, Alice Girard s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au service et ne pourra pas être tenue responsable pour tout dommage jusqu'à rétablissement du service.

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Cookiés et liens hypertexte

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Propriété intellectuelle

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Collecte et traitement des données

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En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et  aux libertés, chaque internaute ayant deposé des informations nominatives le concernant sur le site www.psy-sophrologie-aube.com dispose de droits d'opposition, daccés et de rectifications de ces données. 

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– de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel, la rectifi­cation ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée,

– de s’opposer au traitement,

– à la portabilité de ses données,

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Durée de conservation des données à caractère personnel

Les données seront conservées pendant une durée de 5 ans à compter de leur collecte 

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Politique de contenu embarqué depuis d'autres sites

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Médiation de consommation

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Conformément  aux articles L 616-1 et R 616-1 du Code de la consommation, le cabinet Accord et vous, sous la responsabilité d'Alice Girard a mis en place un dispositif de médiation de  la consommation auprés de CNPM-MEDIATION-CONSOMMATION.

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site suivant : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale à CNPM MEDIATION CONSOMMATION -27, avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond